Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DESTRY
Louis CHARLIN COGNACS SARL Au Capital de 1 000 000 Frs

Numéro de dépôt :
99830455
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque CHARLES DESTRY

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis CHARLIN COGNACS Au Capital de 1 000 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DESTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Louis CHARLIN COGNACS Au Capital de 1 000 000 Frs domicilié(e) 10, Rue de la Côte, 16200 JARNAC, Siret 352 084 149 00017 APE 159 A RCS Cognac B 352 084 149 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 084 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis CHARLIN COGNACS SARL Au Capital de 1 000 000 Frs - France.

La marque CHARLES DESTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DESTRY est expirée depuis le 15 décembre 2009.

Louis CHARLIN COGNACS Au Capital de 1 000 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : SINGLE CRU , DEGANCE


Louis CHARLIN COGNACS SARL Au Capital de 1 000 000 Frs - 10, Rue de la Côte, 16200 JARNAC, Siret 352 084 149 00017 APE 159 A RCS Cognac B 352 084 149 - France - SIREN 352084149


Louis CHARLIN COGNACS SARL Au Capital de 1 000 000 Frs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Cognac vins et spiritueux. Boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.